{"id":61446,"date":"2025-05-04T07:53:12","date_gmt":"2025-05-04T07:53:12","guid":{"rendered":"https:\/\/lestracesdelinfo.com\/?p=61446"},"modified":"2025-05-04T07:53:16","modified_gmt":"2025-05-04T07:53:16","slug":"pacte-de-stabilite-sociale-sonko-veut-un-cessez-le-feu-de-3-ans","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/lestracesdelinfo.com\/index.php\/2025\/05\/04\/pacte-de-stabilite-sociale-sonko-veut-un-cessez-le-feu-de-3-ans\/","title":{"rendered":"Pacte de stabilit\u00e9 sociale : SONKO VEUT UN CESSEZ-LE-FEU DE 3 ANS"},"content":{"rendered":"\n

Lequotidien<\/a><\/p>\n\n\n\n

\"\"\/<\/figure>\n\n\n\n

Dans le but d\u2019instaurer une stabilit\u00e9 sociale propice \u00e0 une \u00e9conomie comp\u00e9titive, \u00e0 la promotion du travail d\u00e9cent productif, l\u2019Etat et les partenaires sociaux ont sign\u00e9 un Pacte de stabilit\u00e9 d\u2019une dur\u00e9e de 3 ans. Dans ledit document, les diff\u00e9rentes parties ont fait part de leurs attentes et ont pris des engagements.<\/strong>Par Dieynaba KANE<\/strong><\/p>\n\n\n\n

\u2013 L\u2019Etat, le patronat et les centrales syndicales ont sign\u00e9, le 1er mai, un Pacte de stabilit\u00e9 sociale. Cet instrument a pour objectif \u00abde contribuer \u00e0 l\u2019instauration d\u2019une stabilit\u00e9 sociale propice \u00e0 une \u00e9conomie comp\u00e9titive, \u00e0 la promotion du travail d\u00e9cent productif et \u00e0 l\u2019\u00e9quit\u00e9 sociale\u00bb. De mani\u00e8re plus d\u00e9taill\u00e9e, les artisans de ce pacte veulent \u00abpromouvoir des m\u00e9canismes de dialogue social et de n\u00e9gociation collective, favoriser une gouvernance participative et inclusive, garantir les droits et libert\u00e9s des travailleurs\u00bb. Dans le document, les diff\u00e9rentes parties ont fait part de leurs attentes et ont pris des engagements. Ainsi, de mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, les organisations syndicales de travailleurs attendent du gouvernement et des employeurs, \u00able respect des droits et libert\u00e9s syndicaux, le respect des accords sign\u00e9s entre le gouvernement et les syndicats sectoriels, l\u2019acc\u00e9l\u00e9ration du processus de d\u00e9livrance des r\u00e9c\u00e9piss\u00e9s de reconnaissance syndicale\u00bb. Au titre de la s\u00e9curit\u00e9 de l\u2019emploi, les repr\u00e9sentants des travailleurs souhaitent \u00able r\u00e8glement des droits des travailleurs des entreprises liquid\u00e9es, la r\u00e9int\u00e9gration des travailleurs licenci\u00e9s dans les minist\u00e8res et dans le secteur parapublic, la r\u00e9insertion ou, \u00e0 d\u00e9faut, l\u2019accompagnement des ex-travailleurs des El\u00e9ments fran\u00e7ais au S\u00e9n\u00e9gal\u00bb. S\u2019agissant du syst\u00e8me de r\u00e9mun\u00e9ration, il est attendu \u00abla correction des disparit\u00e9s dans la r\u00e9mun\u00e9ration des agents de la Fonction publique, le paiement des arri\u00e9r\u00e9s de salaires dans le secteur public, la g\u00e9n\u00e9ralisation de l\u2019indemnit\u00e9 de logement \u00e0 tous les agents de la Fonction publique\u00bb. Pour ce qui est des r\u00e9formes juridiques et institutionnelles, les syndicalistes attendent du gouvernement, \u00abla r\u00e9forme du cadre juridique du travail d\u00e9cent (Code du travail et Code de s\u00e9curit\u00e9 sociale, textes d\u2019application), la suppression des \u00e9quivalences dans la branche professionnelle de l\u2019h\u00f4tellerie, la baisse de la fiscalit\u00e9 sur les salaires\u00bb. Ils veulent aussi la favorisation d\u2019une \u00abcroissance \u00e9conomique inclusive\u00bb, une redistribution \u00e9quitable des fruits de la croissance, la promotion de la cr\u00e9ation d\u2019emplois d\u00e9cents et durables, le renforcement du partenariat public-priv\u00e9, l\u2019am\u00e9lioration de l\u2019environnement des affaires, de la qualit\u00e9 des services sociaux de base (\u00e9ducation, sant\u00e9, etc.). Au titre du pouvoir d\u2019achat, il est attendu \u00abla baisse des tarifs de l\u2019eau, de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9 et du carburant\u00bb. Il faut pr\u00e9ciser que dans le document, chaque secteur a formul\u00e9 ses attentes. Dans le Pacte de stabilit\u00e9 sociale, il est fait \u00e9tat des revendications des travailleurs des secteurs de l\u2019\u00e9ducation nationale, de la formation, de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur, de la sant\u00e9, des collectivit\u00e9s territoriales, de la justice, entre autres.<\/p>\n\n\n\n

Attentes du patronat : \u00e9largissement de l\u2019assiette fiscale, paiement de la dette int\u00e9rieure<\/strong>
Pour ce qui est des organisations d\u2019employeurs, elles attendent du gouvernement et des travailleurs, \u00abl\u2019\u00e9largissement de l\u2019assiette fiscale pour plus de civisme fiscal et d\u2019\u00e9quit\u00e9 fiscale pour tous les actifs citoyens, toutes les entreprises du secteur formel ainsi que du secteur informel, la prise d\u2019un arr\u00eat\u00e9 interminist\u00e9riel all\u00e9geant les charges fiscales dans le cadre des contrats de stage et d\u2019apprentissage, la mise en place au niveau du minist\u00e8re des Finances d\u2019une \u00abCellule technique\u00bb d\u2019accompagnement aux entreprises en difficult\u00e9, charg\u00e9e d\u2019examiner les demandes de report d\u2019\u00e9ch\u00e9ances fiscales, et le paiement des cr\u00e9ances dues par le Tr\u00e9sor public sur la base de plans de restructuration viables et pr\u00e9servant des emplois\u00bb. Elles souhaitent \u00e9galement \u00able paiement de la dette int\u00e9rieure tous secteurs confondus\u00bb. De m\u00eame que \u00abl\u2019institution de concertations r\u00e9guli\u00e8res entre le ministre des Finances et du budget et le secteur priv\u00e9 sur les \u00e9ch\u00e9ances d\u2019apurement de la dette int\u00e9rieure, les ministres des d\u00e9partements sectoriels avec le secteur priv\u00e9, le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et le Premier ministre pour arbitrer les questions transversales impliquant plusieurs d\u00e9partements minist\u00e9riels\u00bb. Dans la m\u00eame dynamique, le patronat souhaite \u00abl\u2019int\u00e9gration des organisations d\u2019employeurs les plus repr\u00e9sentatives dans le Comit\u00e9 d\u2019orientation strat\u00e9gique du p\u00e9trole et du gaz (Cos-Petrogaz) en tant qu\u2019acteurs majeurs dans la cr\u00e9ation de richesses et d\u2019emplois durables\u00bb. Ainsi que \u00abl\u2019adoption d\u2019une loi sur le Contenu local transversale et de port\u00e9e g\u00e9n\u00e9rale, avec des d\u00e9clinaisons sectorielles en promouvant des priv\u00e9s nationaux dans les secteurs strat\u00e9giques de croissance et de souverainet\u00e9 \u00e9conomique, l\u2019exclusivit\u00e9 des appels d\u2019offres des travaux r\u00e9alis\u00e9s sur financement du Budget consolid\u00e9 d\u2019investissement (Bci) aux entreprises \u00e0 capitaux nationaux, l\u2019organisation de rencontres de partage avec le secteur priv\u00e9 national des projets phares de l\u2019Agenda \u00abS\u00e9n\u00e9gal 2050\u00bb\u00bb. Lesdites organisations ont aussi formul\u00e9 des attentes concernant \u00abla priorisation des projets et la mise en place d\u2019instruments de r\u00e9alisation et de suivi, la redynamisation au niveau de l\u2019Agence de promotion des investissements et des grands travaux (Apix) du groupe de travail public\/priv\u00e9 sur le programme de r\u00e9forme de l\u2019environnement des affaires et de la comp\u00e9titivit\u00e9, la promotion de la productivit\u00e9 du travail, le soutien aux entreprises \u00e0 travers les nouvelles politiques publiques, notamment sur la Commande publique, le dispositif de financement, le nouveau Code des investissements, le dispositif de structuration du secteur informel et des Pme, ainsi que la mise en \u0153uvre efficace de la loi sur les Petites et moyennes entreprises et les startups\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Le gouvernement souhaite une tr\u00eave de 3 ans<\/strong>
De son c\u00f4t\u00e9, le gouvernement attend des partenaires sociaux, \u00abl\u2019instauration d\u2019une stabilit\u00e9 sociale propice \u00e0 l\u2019atteinte des objectifs de la Strat\u00e9gie nationale de d\u00e9veloppement 2025-2029 adoss\u00e9e \u00e0 l\u2019Agenda national de transformation \u00abS\u00e9n\u00e9gal 2050\u00bb, en s\u2019accordant sur une tr\u00eave sociale de trois (3) ans\u00bb. A l\u2019endroit des employeurs, il attend l\u2019application des \u00abdispositions du Code du travail et du Code de s\u00e9curit\u00e9 sociale, ainsi que de leurs textes d\u2019application, notamment en : respectant les obligations de d\u00e9claration de leurs salari\u00e9s au niveau des services du Travail et des institutions de pr\u00e9voyance sociale, respectant les obligations de reversement des cotisations sociales des travailleurs, proc\u00e9dant au d\u00e9p\u00f4t des bilans sociaux et des D\u00e9clarations annuelles sur la situation de la main-d\u2019\u0153uvre (Dasmo), organisant r\u00e9guli\u00e8rement les \u00e9lections des d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s du personnel, assurant la protection sociale des travailleurs, la mise en place et le fonctionnement des comit\u00e9s de dialogue social\u00bb. Les autorit\u00e9s veulent aussi que soit d\u00e9velopp\u00e9e \u00abla n\u00e9gociation collective d\u2019entreprise\u00bb, que soit accept\u00e9e \u00abla ren\u00e9gociation des salaires cat\u00e9goriels tous les cinq (5) ans\u00bb, le respect des accords sign\u00e9s avec les travailleurs, entre autres. S\u2019agissant des travailleurs, le gouvernement leur demande de comprendre \u00able contexte de renouveau et de r\u00e9forme qui exige des sacrifices de la part de tous, de prendre en compte la situation des finances publiques et des contraintes budg\u00e9taires dans la formulation des revendications\u00bb. Dans la m\u00eame veine, les autorit\u00e9s veulent que les travailleurs contribuent \u00ab\u00e0 une meilleure productivit\u00e9 du travail\u00bb, qu\u2019ils privil\u00e9gient \u00abla pr\u00e9vention et le r\u00e8glement pacifique des conflits\u00bb, cultivent \u00able professionnalisme dans l\u2019environnement de travail\u00bb, respectent \u00abla continuit\u00e9 des services publics essentiels\u00bb, \u00able quantum horaire dans les \u00e9coles, \u00e9tablissements de formation et universit\u00e9s\u00bb, etc.<\/p>\n\n\n\n

Il faut noter que d\u2019une mani\u00e8re g\u00e9n\u00e9rale, avec ce Pacte de stabilit\u00e9 sociale, les parties se sont engag\u00e9es \u00e0 \u00abconstruire une vision commune fond\u00e9e sur des valeurs et une \u00e9thique sociale nouvelles, assurer le pilotage, l\u2019animation et la vulgarisation du pacte\u00bb. D\u2019ailleurs, l\u2019un des engagements pris par le gouvernement, c\u2019est de \u00abstabiliser le secteur social en facilitant le r\u00e8glement du contentieux li\u00e9 aux licenciements en cours par le dialogue social et instaurer des m\u00e9canismes de dialogue appropri\u00e9s dans les entit\u00e9s publiques, examiner les voies et moyens d\u2019apporter un soutien aux ex-travailleurs des El\u00e9ments fran\u00e7ais au S\u00e9n\u00e9gal en vue de leur r\u00e9insertion\u00bb. Il est aussi pr\u00e9vu de faciliter \u00abaux agents de l\u2019Etat, l\u2019acc\u00e8s au logement en explorant la possibilit\u00e9 d\u2019utiliser le pr\u00eat de la Direction de la monnaie et du cr\u00e9dit (Dmc) comme apport dans les projets d\u2019habitat social\u00bb, de renforcer \u00able pouvoir d\u2019achat des m\u00e9nages par la baisse des co\u00fbts de l\u2019\u00e9lectricit\u00e9, du riz et du pain\u00bb, d\u2019assurer \u00able suivi des accords sign\u00e9s avec les partenaires, notamment dans les secteurs de l\u2019\u00e9ducation et de la formation professionnelle, de la sant\u00e9 et de l\u2019action sociale, du transport, de l\u2019enseignement sup\u00e9rieur, de la recherche et de l\u2019innovation, de la justice et des collectivit\u00e9s territoriales\u00bb. Engagement a \u00e9t\u00e9 pris pour revaloriser \u00ables pensions de retraite des agents fonctionnaires et des salari\u00e9s du secteur priv\u00e9, notamment par l\u2019application des recommandations de la deuxi\u00e8me Conf\u00e9rence sociale sur la r\u00e9forme des retraites\u00bb. Il est en outre pr\u00e9vu d\u2019am\u00e9liorer \u00abla coh\u00e9rence gouvernementale dans la prise en charge des revendications, notamment celles ayant une incidence financi\u00e8re\u00bb, de garantir \u00abun syst\u00e8me de r\u00e9mun\u00e9ration juste et \u00e9quitable\u00bb, de simplifier \u00ables proc\u00e9dures de reconnaissance syndicale conform\u00e9ment aux dispositions de la C.87 de l\u2019Oit et tel que pr\u00e9conis\u00e9 dans la r\u00e9forme du Code du travail\u00bb, de faire \u00abrespecter les principes de la repr\u00e9sentativit\u00e9 syndicale\u00bb, d\u2019organiser \u00abune rencontre annuelle entre le pr\u00e9sident de la R\u00e9publique et les organisations d\u2019employeurs et de travailleurs repr\u00e9sentatives et des rencontres semestrielles entre le Premier ministre et les organisations d\u2019employeurs et de travailleurs repr\u00e9sentatives\u00bb. De m\u00eame, il a \u00e9t\u00e9 retenu de tenir \u00abr\u00e9guli\u00e8rement des r\u00e9unions de suivi avec les organisations syndicales sectorielles mettant en place un dispositif de pilotage et de suivi de la mise en \u0153uvre du pacte\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Modalit\u00e9s et dispositions du pacte<\/strong>
Avec la signature de ce pacte, les parties se sont entendues pour respecter \u00abune tr\u00eave sociale d\u2019une dur\u00e9e de trois (3) ans\u00bb \u00e0 compter de la signature du document. Il est pr\u00e9cis\u00e9 que sa mise en \u0153uvre est assur\u00e9e par \u00abun comit\u00e9 de pilotage pr\u00e9sid\u00e9 par le Premier ministre, compos\u00e9 des ministres charg\u00e9s des Finances, du Travail, de la Fonction publique, du pr\u00e9sident du Haut-conseil du dialogue social comme membres permanents, des minist\u00e8res concern\u00e9s par les points inscrits \u00e0 l\u2019ordre du jour, des repr\u00e9sentants des centrales syndicales de travailleurs et des organisations d\u2019employeurs les plus repr\u00e9sentatives\u00bb. Il est aussi indiqu\u00e9 que le \u00abSecr\u00e9tariat du comit\u00e9 de pilotage est assur\u00e9 par le ministre charg\u00e9 du Travail\u00bb. Concernant toujours la mise en \u0153uvre, les auteurs du document informent qu\u2019il y a un \u00abcomit\u00e9 technique pr\u00e9sid\u00e9 par le ministre charg\u00e9 du Travail et compos\u00e9 du ministre de la Fonction publique, des ministres concern\u00e9s par les points inscrits \u00e0 l\u2019ordre du jour, du pr\u00e9sident du Haut-conseil du dialogue social, des repr\u00e9sentants des centrales syndicales de travailleurs et des organisations syndicales sectorielles int\u00e9ress\u00e9es, et des organisations d\u2019employeurs\u00bb. Et, pr\u00e9cisent les auteurs : \u00abUn arr\u00eat\u00e9 du Premier ministre fixe les missions et les r\u00e8gles de fonctionnement desdits comit\u00e9s.\u00bb
Pour les modalit\u00e9s de mise en \u0153uvre du pacte, il est pr\u00e9vu que \u00ables partenaires sociaux \u00e9laborent, dans une d\u00e9marche tripartite et inclusive, un plan d\u2019actions contenant des actions sectorielles pr\u00e9cises\u00bb. Ledit plan, assure-t-on, \u00abest financ\u00e9 par l\u2019Etat\u00bb. Quid du suivi-\u00e9valuation ? Sur ce point, le comit\u00e9 technique du pacte va \u00e9laborer, \u00abchaque ann\u00e9e, un rapport d\u2019\u00e9valuation adress\u00e9 au Premier ministre\u00bb. Et, selon les auteurs du document, \u00abune \u00e9valuation finale ind\u00e9pendante sera r\u00e9alis\u00e9e au terme de la dur\u00e9e du pacte\u00bb.<\/p>\n\n\n\n

Les diff\u00e9rentes parties se sont entendues sur le fait que \u00able pacte prend effet \u00e0 compter de sa date de signature\u00bb et \u00abpeut \u00eatre r\u00e9vis\u00e9 dans certaines de ses dispositions \u00e0 la demande de l\u2019une des parties signataires\u00bb. Dans ce cas, pr\u00e9cisent les r\u00e9dacteurs du document, \u00abla demande de r\u00e9vision doit \u00eatre accompagn\u00e9e d\u2019un nouveau projet pour permettre la reprise des n\u00e9gociations\u00bb.
dkane@lequotidien.sn<\/strong><\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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